Menu

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’en parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.linstantrepit.fr sont :

Editeur de site

La Maison de Jeanne - Numéro de SIRET :  26140104600014
Responsable éditorial : Elise GAMBIER, directrice
13 Rue Curie
14310 VILLERS BOCAGE
Téléphone : 0231770136 
Email : formulaire de contact
Site Web : www.linstantrepit.fr

Hébergeur

AZ Network
40 rue Ampère 61000 ALENCON
Site Web : www.aznetwork.eu

Développement

IDO-in
31, rue Arthur Rimbaud
Immeuble Amphypolis II
Bâtiment D
21000 DIJON
Site Web : www.ido-in.com

Conditions d’utilisation

www.linstantrepit.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc… ) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… de dernière génération mis-à-jour.
Les mentions légales ont été générées sur le site "générateur de mentions légales pour site internet gratuit" www.generateur-de-mentions-legales.com, offert par www.welye.com.

L'instant répit met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de L'instant répit, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. L'instant répit n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Liens hypertextes :

Le site internet de L'instant répit peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
L'instant répit ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. L'instant répit ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. L'instant répit ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de L'instant répit ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de L'instant répit.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction le site internet de L'instant répit, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. L'instant répit se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis

L'ensemble des activités de L'instant répit ainsi que ses informations sont présentés sur notre site http://www.linstantrepit.fr
L'instant répit s’efforce de fournir sur le site http://www.linstantrepit.fr des informations aussi précises que possible.
Les renseignements figurant sur le site http://www.linstantrepit.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site http://www.linstantrepit.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'aide du formulaire de contact, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,… ).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, L'instant répit ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de L'instant répit.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site et son contenu sont la propriété exclusive de L'instant répit, et font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, bases de données, logiciels, marques, etc).

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L'instant répit est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle, des bases de données du site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de L'instant répit réalisées sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Litiges

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.linstantrepit.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la Maison de Jeanne. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet http://www.linstantrepit.fr

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre fonction, le nom de votre structure, votre adresse électronique, l’adresse postale de la structure, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique "contact".

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée, ces formulaires précisent notamment la finalité, les destinataires, les données obligatoires et celles facultatives, seules les premières sont nécessaires pour satisfaire vos demandes. A défaut, de renseignement des champs obligatoires, L'instant répit,  ne pourra pas répondre à vos demandes.

Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression sur les données collectées sur ce site.
Vous pouvez exercer vos droits par courriel à l'aide du formulaire de contact.

Cookies

Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé par votre explorateur sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.

Sur son site Internet, L'instant répit utilise des cookies :

  • fonctionnels : ils répondent à des exigences techniques. Ils sont nécessaires à une connexion correcte et sécurisée au site.
  • de navigation : ils facilitent la navigation en enregistrant certaines de vos préférences. De cette manière, la navigation est plus simple, plus rapide et plus conviviale. Ils servent également à des fins statistiques.

Les différents émetteurs et finalités des cookies utilisés par l'Instant répit

  • les cookies de L'instant répit : Il s'agit des cookies déposés par L'instant répit sur votre terminal pour les besoins de la navigation sur notre site Internet, l'optimisation et la personnalisation de nos services sur le site.
  • Google Analytics : Google Analytics est un outil Google d'analyse d'audience Internet qui permet de mieux comprendre le comportement des utilisateurs du site. Cet outil utilise des cookies pour collecter des informations et générer des rapports sur les statistiques d'utilisation d'un site Internet sans que les utilisateurs soient identifiés personnellement par Google et L'instant répit.
    Les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google adhère au Privacy shield.
    Pour en savoir plus sur Google Analytics, ou pour bloquer Google Analytics, veuillez cliquer sur : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.
  • les cookies des réseaux sociaux : Le site peut utiliser des modules d’extensions fournis par des réseaux sociaux (youtube, twitter, etc.). Les modules d’extensions sont identifiables par le logo de leur réseau social respectif, souvent nommé boutons sociaux. Les boutons sociaux vous permettent de partager vos pages favorites avec d’autres internautes.
    Pour bien comprendre le fonctionnement des modules d’extensions fournis par les réseaux sociaux, nous vous invitons à consulter le site Internet de la CNIL : La CNIL et les reseaux sociaux.

Accepter ou refuser les cookies au niveau des navigateurs

Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal avec les paramètres appropriés de votre navigateur Internet. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies, notamment de la manière suivante pour les navigateurs les plus couramment utilisés :

Voir aussi sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Pour allez plus loin : Les cookies selon la CNIL

Sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs

Crédits photos

©Tumisu
© Pixaline
© Prosmile
© Clker Free Vector Images
© FotochopTofs
© Niekverlan
© Alexas_fotos
© Pasja1000
© 953968

Toute reproduction ou reprise des photos et illustrations issues de ce site est interdite. L'instant répit s'est acquitté des droits d'utilisation des visuels pour son propre usage.